LA BONNE DAME
Présentation de la marque LA BONNE DAME
Déposée le 1 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES VINS LOUIS TETE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BONNE DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA BONNE DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3284501.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BONNE DAME est expirée depuis le 1 avril 2014.
LES VINS LOUIS TETE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-37
Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20
Inscription le 4 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°593476 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04